1 Présentation du site :

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site

Informations légales :

Statut du propriétaire : Association loi 1901
Nom  : Chambres d’hôtes val de loire
Adresse : Le Moulin de Crouy
3 route de la Cordellerie
41 220 CROUY SUR COSSON
Tél : 06 86 37 60 78
Adresse de courrier électronique : lemoulindecrouy@wanadoo.fr

Le Créateur du site est : Stéphane Hémond MCI CENTRE
Le Responsable de la publication est : Nathalie HARRAULT
Contactez le responsable de la publication : lemoulindecrouy@wanadoo.fr
Le responsable de la publication est une personne physique

Le Webmaster est : Stéphane Hémond
Contactez le Webmaster : pcservices41@gmail.com
L’hebergeur du site est : OVH 2 rue Kellermann 59100 Roubaix

2. Description des services fournis :

Le proprietaire du site s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
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3. Propriété intellectuelle et contrefaçons :

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Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l’email : lemoulindecrouy@wanadoo.fr
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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